Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT 6,50 CHARENTE-MARITIME / BAHIA
ASSOCIATION GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE, (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3110094
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2011

Présentation de la marque TRANSAT 6,50 CHARENTE-MARITIME / BAHIA

Déposée le 6 juillet 2001 par l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSAT 6,50 CHARENTE-MARITIME / BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE domicilié(e) Port des Minimes, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque TRANSAT 6,50 CHARENTE-MARITIME / BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT 6,50 CHARENTE-MARITIME / BAHIA est expirée depuis le 6 juillet 2011.

GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE DES ILES DU SOLEIL BY GPO *LIBRE MAIS JAMAIS SEUL* , T GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE , GRAND PAVOIS , TRANSAT 6,50 , Rallye des Iles du Soleil


ASSOCIATION GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE, (Association Loi 1901) - Port des Minimes, 17000 LA ROCHELLE - France


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Vêtements, chaussures et chapellerie. Vêtements de sport et de loisirs. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Organisation d'expositions, de foires et de salons, en particulier pour le nautisme, à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation de courses à la voile, régates. Organisation de compétitions de sports nautiques. Organisations de salons nautiques à buts culturels et éducatifs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.